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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAIS VANNETAIS
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DOM GASPARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM GASPARD
CHAIS VANNETAIS S.A.

Numéro de dépôt :
1043494
Date de dépôt :
08/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOM GASPARD

Déposée le 8 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) CHAIS VANNETAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOM GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAIS VANNETAIS domicilié(e) KERMELIN, SAINT-AVE, 56000 VANNES. - France.

La marque DOM GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOM GASPARD est expirée depuis le 8 mars 1988.

CHAIS VANNETAIS a également déposé les autres marques suivantes : CELTAL , CAVES S JEAN , GUSTAFIN , RES S JEAN , CAVALIER ROUGE


CHAIS VANNETAIS S.A. - KERMELIN, SAINT-AVE, 56000 VANNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042

Vins, spiritueux, liqueurs, boissons non alcoolisées;bières, eaux minérales, eaux gazeuses, sirops, cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.